Article (Arrêté du 18 juin 1992 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses en médecine humaine)
Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses est modifié comme suit:
LISTE II
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1992
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