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Article 13 (Arrêté du 12 juin 2007 portant création à l'Ecole nationale des chartes d'un institut dénommé comité des travaux historiques et scientifiques)

Article 13 (Arrêté du 12 juin 2007 portant création à l'Ecole nationale des chartes d'un institut dénommé comité des travaux historiques et scientifiques)


La commission centrale élit en son sein, en vue de coordonner ses travaux, un bureau de trois membres, pour trois ans, et renouvelable par tiers chaque année.
Le bureau élit en son sein un président, pour trois ans, qui porte le titre de président du CTHS.
Le bureau se réunit une fois par trimestre et chaque fois que le président ou le délégué général le jugent utile.
Le président de la commission de publication, les présidents scientifiques des congrès et le délégué général assistent aux réunions.
Le bureau peut, à l'initiative du président du CTHS, s'élargir à l'ensemble des présidents de sections, compte tenu de l'ordre du jour. Cette formation élargie prend le nom de conférence des présidents.