Article 1 (Arrêté du 22 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en anatomie pathologique vétérinaire)

L'article 3 de l'arrêté du 18 octobre 1996 susvisé est remplacé par l'article suivant :
« Art. 3. - Le programme de la formation, le référentiel de diplôme et le référentiel d'activité professionnelle sont annexés (1) au présent arrêté. »
L'annexe de l'arrêté du 18 octobre 1996 susvisé est remplacée par les annexes au présent arrêté.