Article 1 (Arrêté du 20 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne normand)

Le règlement du stud-book de l'âne normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne normand figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 (1).