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Article 2 (Décret n° 2005-1655 du 26 décembre 2005 relatif à la circulation des véhicules et matériels agricoles ou forestiers et des ensembles forains et modifiant le code de la route)

Article 2 (Décret n° 2005-1655 du 26 décembre 2005 relatif à la circulation des véhicules et matériels agricoles ou forestiers et des ensembles forains et modifiant le code de la route)


Le I de l'article R. 433-1 est modifié comme suit :
I. - Au premier alinéa, les mots : « , lesquelles ne respectent pas » sont remplacés par les mots : « excédant les limites réglementaires ».
II. - Les 2°, 3° et 4° sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 2° Véhicule, matériel agricole ou forestier ou leur ensemble, machine agricole automotrice, machine ou instrument agricole remorqué dont les dimensions, y compris les outillages portés amovibles, dépassent une longueur de 25 mètres ou une largeur de 4,50 mètres ;
« 3° Véhicule à moteur ou remorque à usage forain ;
« 4° Ensemble forain dont la longueur est supérieure à 30 mètres ;
« 5° Véhicule ou engin spécial ;
« 6° Véhicule ou matériel de travaux publics. »