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Article 6 (Décret n° 2005-1033 du 24 août 2005 relatif à l'école polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l'université Paris-VI)

Article 6 (Décret n° 2005-1033 du 24 août 2005 relatif à l'école polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l'université Paris-VI)


Est supprimée à l'article 2 du décret du 26 novembre 1985 susvisé la mention suivante :
« Institut de sciences et technologie, Paris-VI. »