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Article 9 (Arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve)

Article 9 (Arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve)


Le classement des variétés figure en annexe du présent arrêté. Il peut être consulté au ministère chargé de l'agriculture (DPEI, bureau du vin, du cidre et des spiritueux à base de vin et de pommes), à l'Office national interprofessionnel des vins ou dans ses délégations régionales, à l'Institut national des appellations d'origine ou ses centres locaux.