I. - Les modes de prise en charge principal et associé sont codés selon la liste fournie en annexe I. L'indice de Karnofsky est coté selon la grille fournie en annexe II. La dépendance aux activités de la vie quotidienne est cotée selon une grille fournie en annexe III. Le diagnostic principal est codé selon la 10e révision de la classification internationale des maladies de l'organisation mondiale de la santé (CIM 10) et selon les extensions y afférentes prévues dans le document figurant en annexe IV du présent arrêté.
II. - Plusieurs résumés par sous-séquence (RPSS) peuvent être produits successivement au cours d'un séjour. Un résumé par sous-séquence est produit pour chaque période de facturation au sein d'une même séquence de soins. Une séquence de soins est définie par une combinaison particulière d'un mode de prise en charge principal (MP), éventuellement d'un mode de prise en charge associé (MA) et d'un indice de Karnofsky (IK). Au cours d'un séjour, il peut y avoir plusieurs séquences de soins. La séquence de soins change à chaque changement du MP ou du MA ou de l'IK. Un guide méthodologique, figurant en annexe V du présent arrêté, précise les modalités de production et de codage des RPSS.
III. - Les combinaisons de mode de prise en charge principal, mode de prise en charge associé et indice de Karnovsky sont appelées groupes homogènes de prise en charge (GHPC). Toutes les combinaisons possibles ne sont pas autorisées. La liste des groupes homogènes de prise en charge autorisés figure en annexe VI du présent arrêté. A chaque groupe homogène de prise en charge est affecté un indice de pondération, en vue de la mise en oeuvre de la tarification à l'activité.
Chaque résumé par sous-séquence est groupé dans un groupe homogène de tarifs tels qu'ils sont répertoriés et définis dans l'annexe VII du présent arrêté.