Article 11 (Arrêté du 3 août 2007 autorisant l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Grenoble (Isère))

I. - Les effluents gazeux non radioactifs proviennent exclusivement des groupes électrogènes. Ils sont rejetés par deux cheminées intitulées « cheminées des groupes électrogènes » dont les extrémités sont situées à un niveau supérieur à celui de la toiture du bâtiment voisin.
II. - La teneur en soufre du combustible utilisé pour l'alimentation des groupes électrogènes de secours doit respecter la réglementation en vigueur.