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Article Annexe (Arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des articles considérés comme pyrotechniques ou munitions en référence à l'article 1er-1 du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs)

Article Annexe (Arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des articles considérés comme pyrotechniques ou munitions en référence à l'article 1er-1 du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs)


A N N E X E I


OBJETS CONSIDÉRÉS COMME PYROTECHNIQUES OU MUNITIONS NON SOUMIS AU MARQUAGE « CE » EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1er DE L'ARRÊTÉ


Groupe G


Groupe S



A N N E X E I I


ARTICLES POUR LESQUELS IL CONVIENT DE DÉTERMINER S'IL S'AGIT D'ARTICLES PYROTECHNIQUES OU D'EXPLOSIFS EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2 DE L'ARRÊTÉ


Groupe G


Groupe S