Article Annexe (Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les conditions sanitaires d'importation des produits d'origine animale destinés à des expositions)

A N N E X E I

1 Viandes fraîches et produits à base et préparation de viandes issus d'ongulés : tous les pays tiers figurant à l'annexe II, partie 1, de la décision 79/542/CE.
2 Lait et produits à base de lait : tous les pays tiers figurant à l'annexe I de la décision 2004/438/CE.
3 Viandes fraîches, produits à base et préparation de viandes de volaille, oeufs et ovoproduits : tous les pays tiers figurant à l'annexe de la décision 94/85/CE.
4 Viandes fraîches de gibiers sauvages à plumes : tous les pays tiers visés par la décision 94/85/CE.
5 Viandes de ratites d'élevage : tous les pays tiers figurant en annexe II de la décision 94/85/CE.
6 Produits de la pêche : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE.
7 Escargots : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE ainsi que les pays tiers mentionnés à la partie VI de l'annexe de la décision 2003/812/CE.
8 Cuisses de grenouille : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/296/CE ainsi que les pays tiers mentionnés à la partie VII de l'annexe de la décision 2003/812/CE.
9 Mollusques bivalves, tuniciers, gastéropodes marins : tous les pays tiers mentionnés à l'annexe de la décision 97/20/CE.
10 Miel et gelée royale : tous les pays tiers autorisés à la partie IX de l'annexe de la décision 2003/812/CE.

A N N E X E I I
Annexe II-1