Article 1 (Arrêté du 31 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 12 mars 2003 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine)

Les 5 et 6 de l'article 8 de l'arrêté du 12 mars 2003 susvisé sont abrogés.