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Article Annexe (Arrêté du 25 novembre 2003 relatif aux conditions sanitaires d'importation d'animaux vivants, de produits d'origine animale et de denrées animales ou d'origine animale en provenance des pays tiers)

Article Annexe (Arrêté du 25 novembre 2003 relatif aux conditions sanitaires d'importation d'animaux vivants, de produits d'origine animale et de denrées animales ou d'origine animale en provenance des pays tiers)


A N N E X E I
LISTE DES ANIMAUX VIVANTS SOUMIS AU CONTRÔLE
DANS LES POSTES D'INSPECTION FRONTALIERS


La colonne de la position NC fournit à titre d'information le ou les codes de la nomenclature combinée communautaire conformément à la réglementation douanière sous laquelle l'espèce animale considérée est habituellement classée.



A N N E X E I I


LISTE DES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, DES AGENTS PATHOGÈNES POUR LES ANIMAUX ET DES PRODUITS SUSCEPTIBLES DE LES VÉHICULER SOUMIS AU CONTRÔLE DANS LES POSTES D'INSPECTION FRONTALIERS
a) Les produits d'origine animale, les agents pathogènes pour les animaux et les produits susceptibles de les véhiculer repris au titre Ier de l'annexe de la décision 2002/349/CE.
b) Les produits composés : les préparations alimentaires contenant des produits d'origine animale et reprises, à titre indicatif, au sein des codes NC 2106 10 80, NC 2106 90 10 et NC 2106 90 98.
c) Le foin (code NC 1214) et la paille (code NC 1213).