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Article 5 (Arrêté du 12 juillet 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs de la jeunesse et des sports)

Article 5 (Arrêté du 12 juillet 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs de la jeunesse et des sports)


Le présent arrêté prendra effet au 1er septembre 2004 et sera publié au Journal officiel de la République française.