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Article 1 (Décret n° 2004-184 du 25 février 2004 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat))

Article 1 (Décret n° 2004-184 du 25 février 2004 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat))


Le titre du tableau n° 47 des maladies professionnelles annexé au livre IV du code de la sécurité sociale : « Affections professionnelles provoquées par les bois » est remplacé par le titre suivant : « Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois ».