Article 3 (Arrêté du 27 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne ou de coordination dans les détachements civils de coordination)

L'article 6 du même arrêté est modifié comme suit :
I. - Dans le deuxième alinéa, remplacer : « temps de poste » par : « temps de tenue de poste » ;
II. - Dans le troisième alinéa, remplacer : « par le chef d'équipe » par : « par le chef de salle ou le chef de tour ».