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Article 4 (Décret n° 2003-1177 du 8 décembre 2003 relatif à l'emploi de secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur)

Article 4 (Décret n° 2003-1177 du 8 décembre 2003 relatif à l'emploi de secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur)


L'emploi de secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur comporte huit échelons.
L'avancement d'échelon est prononcé par arrêté du grand chancelier.
La durée du temps effectif passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixée comme suit :