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Article 1 (Décret n° 2003-585 du 25 juin 2003 modifiant le décret n° 92-692 du 20 juillet 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art)

Article 1 (Décret n° 2003-585 du 25 juin 2003 modifiant le décret n° 92-692 du 20 juillet 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art)


Le troisième alinéa de l'article 8 du décret du 20 juillet 1992 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« - soit avoir suivi dans le cadre de l'apprentissage une préparation dans un CFA d'une durée au moins égale à 1 350 heures. »