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Article 1 (Arrêté du 3 février 2007 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland)

Article 1 (Arrêté du 3 février 2007 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland)


Le règlement du stud-book français du poney Shetland figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Shetland figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland (1).