Articles

Article 1 (Arrêté du 11 mars 2003 modifiant l'arrêté du 17 novembre 1987 modifié relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques)

Article 1 (Arrêté du 11 mars 2003 modifiant l'arrêté du 17 novembre 1987 modifié relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques)


L'instruction du 4 août 2000 relative aux mesures à mettre en oeuvre lors de la conception et la construction des téléphériques monocâbles en vue d'assurer la sécurité du personnel est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - A l'article 3.1.2. - Prescriptions géométriques :
Ajouter à la fin du premier alinéa : « Au droit d'un point singulier, pour les cotes horizontale et verticale, cette valeur peut être ramenée à 100 mm. »
Remplacer le schéma : « vue suivant le plan médian de l'échelle » par le schéma ci-dessous :