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Article 2 (Arrêté du 15 mai 2003 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2001 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture et du patrimoine)

Article 2 (Arrêté du 15 mai 2003 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2001 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture et du patrimoine)


I. - La première phrase du premier alinéa de l'article 10 de l'arrêté du 28 novembre 2001 susvisé est ainsi rédigée :
« La mission à l'ethnologie est chargée, avec le concours des instances et des organismes nationaux compétents en matière d'ethno-logie, d'étudier et de promouvoir les divers aspects du patrimoine auxquels l'ethnologie est intéressée à travers le territoire national ou qui touchent les domaines d'action de la direction, notamment en ce qui concerne les territoires et l'architecture. »
II. - Au troisième alinéa du même article, le mot : « secrétariat » est remplacé par le mot : « suivi ».
III. - Il est ajouté au même article un quatrième alinéa ainsi rédigé :
« La mission à l'ethnologie met en oeuvre les programmes de recherche qui ont été soumis pour avis scientifique au conseil du patrimoine ethnologique. Elle diffuse les informations et les résultats concernant ces programmes par tous les moyens mis à sa disposition. »