La sous-partie N (Equipage de conduite) de l'annexe à l'arrêté du 12 mai 1997 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - Aux sous-paragraphes :
(a) (6) du paragraphe OPS 1.940 ;
(a) (3) du paragraphe OPS 1.970 ;
(f) de l'appendice 1 au paragraphe OPS 1.940 ;
(a) et (b) de l'appendice 2 au paragraphe OPS 1.965,
les mots : « mécanicien navigant (MN) » sont remplacés par les mots : « mécanicien navigant (MN ou F/E) ».
II. - Le sous-paragraphe (a) (3) (ii) du paragraphe OPS 1.965 est remplacé par les dispositions suivantes :
« (ii) entraînements sur avion/simulateur de vol :
« - pour les pilotes : par un instructeur de qualification de type (TRI) ou selon le cas un instructeur de qualification de classe (CRI), ou, pour la partie simulateur, un instructeur sur entraîneur synthétique de vol (SFI) ;
« - pour les mécaniciens navigants (MN ou F/E) ou ingénieurs navigants de l'aviation civile (INAC) : par un instructeur mécanicien navigant (IMN), un instructeur stagiaire mécanicien navigant (ISMN) ou un instructeur de qualification de type (TRI[E]) ou, pour la partie simulateur, un instructeur sur entraîneur synthétique de vol (SFI[E]),
pourvu que le TRI, le CRI, le SFI, l'IMN, l'ISMN, le TRI(E) ou le SFI(E) satisfasse aux exigences de l'exploitant en matière d'expérience et de connaissance, de manière suffisante pour instruire sur les points spécifiés en appendice 1 au paragraphe OPS 1.965 (a) (1) (i) (A) et (B) ; ».
III. - Le sous-paragraphe (c) de l'appendice 2 au paragraphe OPS 1.965 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les contrôles en ligne doivent être effectués par des instructeurs de mécanicien navigant ou des TRI(E) expérimentés proposés par l'exploitant et acceptés par l'Autorité. »