Article 1 (Décret n° 2002-879 du 3 mai 2002 modifiant le décret n° 92-902 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques)

Le décret du 2 septembre 1992 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 du présent décret.