Article 6 (Arrêté du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993)

Les articles 9 et 10 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé deviennent les articles 11 et 12.