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Article 1 (Arrêté du 2 mai 2002 modifiant l'arrêté du 14 novembre 1997 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense)

Article 1 (Arrêté du 2 mai 2002 modifiant l'arrêté du 14 novembre 1997 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense)


Les tableaux I, IV et VI annexés à l'arrêté du 14 novembre 1997 susvisé sont remplacés par les tableaux I, IV et VI du présent arrêté.