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Article (Arrêté du 26 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 17 novembre 1987 relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques)

Article (Arrêté du 26 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 17 novembre 1987 relatif à la réglementation technique et de sécurité des remontées mécaniques)

Art. 1er. - Le 2o de l'article 1er de l'arrêté du 17 novembre 1987 susvisé est rédigé comme suit :

« 2o Pour les téléphériques, par l'instruction du 17 mai 1989 concernant la construction et l'exploitation des téléphériques à voyageurs (arrêté du 17 mai 1989 modifié), à laquelle peuvent être apportées, par décision du directeur des transports terrestres, des dérogations sur les points suivants :

« - point 2.13 ;

« - point 2.142 ;

« - point 2.16 ;

« - point 2.182 ;

« - point 2.522 ;

« - point 2.551 ;

« - point 2.73 ;

« - point 2.742, premier alinéa ;

« - point 2.8223 ;

« - point 2.8227 ;

« - point 2.828 ;

« - point 4.411 ;

« - parties A3, A19.22 et A19.23 de l'annexe A ;

« - annexe C ;

« - premier alinéa de la partie D1 de l'annexe D. »