I. - Association d'aide à domicile aux vieillards
et malades isolés du Cantal (15018 Aurillac)
Accord collectif du 10 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
II. - Association douarneniste d'aide aux retraités
et aux personnes âgées (29176 Douarnenez)
Note d'information du 31 janvier 2002 relative à la réduction du temps de travail.
III. - Centre d'hébergement Marie-Joseph
(35700 Rennes)
Note d'information du 21 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
IV. - Association ADMR du secteur rural
(35763 Saint-Grégoire)
Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
V. - Association Romagne - Fougères Sud-Ouest
(35133 Romagne)
Note d'information du 1er juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VI. - Association tutélaire des inadaptés de la Loire
(42100 Saint-Etienne)
Accord du 8 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VII. - Maison de retraite Sainte-Anne
(44680 Saint-Mars-de-Coutais)
Note d'information du 3 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ASSADAPA, centre médico-social
(44190 Clisson)
Accord d'établissement du 19 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
IX. - Association d'aide aux personnes âgées du Pays Haut
(54400 Longwy)
Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
X. - Association Saint-Georges, centre d'aide par le travail
(Saint-Georges, 56950 Crac'h)
Accord d'établissement du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XI. - Association ADMR d'Ourouër
(58130 Ourouër)
Note d'information du 10 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XII. - Association pour l'aide à domicile
(58240 Saint-Pierre-le-Moûtier)
Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR du Morvan sud
(58290 Vandenesse)
Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association ADMR de Brèves
(58530 Brèves)
Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Association ADMR unis pour s'entraider
(58500 Armes)
Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association ADMR de Pousseaux
(58500 Pousseaux)
Note d'information du 13 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.