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Article (Arrêté du 25 octobre 2001 relatif aux conditions de délivrance du brevet de patron de navigation côtière par validation des acquis de l'expérience professionnelle)

Article (Arrêté du 25 octobre 2001 relatif aux conditions de délivrance du brevet de patron de navigation côtière par validation des acquis de l'expérience professionnelle)

Art. 1er. - Le brevet de patron de navigation côtière peut être délivré par validation des acquis de l'expérience professionnelle aux candidats réunissant au moins huit ans d'expérience professionnelle dans des fonctions de commandement à bord de navires de plaisance.