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Article (Arrêté du 9 juillet 2001 portant suppression du certificat de spécialisation « conduite de l'élevage chevalin »)

Article (Arrêté du 9 juillet 2001 portant suppression du certificat de spécialisation « conduite de l'élevage chevalin »)

Art. 1er. - L'arrêté du 22 août 1984 portant création du certificat de spécialisation « conduite de l'élevage chevalin » est abrogé à compter du 1er septembre 2002.

Il reste toutefois en vigueur pour les sessions d'examen organisées à l'issue des cycles de formation en cours à cette date.