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Article (Arrêté du 28 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1993 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs et aux inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs)

Article (Arrêté du 28 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1993 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs et aux inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs)

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 9 novembre 1993 susvisé est ainsi rédigé :

« Art. 3. - L'échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et loisirs hors classe est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

2e échelon .................... HEB

1er échelon .................... HEA. »