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Article (Arrêté du 27 septembre 2001 portant nomination (régisseurs de recettes))

Article (Arrêté du 27 septembre 2001 portant nomination (régisseurs de recettes))


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 27 septembre 2001, M. Garrivier (Jean-François), contrôleur des transports terrestres, est nommé, à compter du 1er octobre 2001, régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Bourg-en-Bresse (Ain), en remplacement de M. Leriche (Benoît), appelé à d'autres fonctions.