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Article (Arrêté du 2 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 2 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

« ANNEXE 322-6.A.1

LISTE DES GAZ EXTINCTEURS, A L'EXCEPTION DU CO2, AUTORISES D'USAGE ET POUVANT ETRE UTILISES

DANS LES LOCAUX DE MACHINES DE CATEGORIE A ET DANS LES CHAMBRES DES POMPES A CARGAISON

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 197 du 26/08/2001 page 13722 à 13723

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