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Article (Arrêtés du 2 août 2001 portant mutation, nomination et affectation (direction générale des impôts))

Article (Arrêtés du 2 août 2001 portant mutation, nomination et affectation (direction générale des impôts))

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 2 août 2001 :

Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :

M. Brun (Christian), à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine - Sud, à compter du 1er décembre 2001 ;

M. Clairac (Alban), à la direction des services fiscaux de la Gironde, à compter du 31 décembre 2001 ;

M. Norie (Jean-Paul), à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, à compter du 1er décembre 2001 ;

M. Saison (Alain), à la direction des services fiscaux de Paris-Nord, à compter du 31 décembre 2001.

Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :

M. Champ (Bernard), à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire, à compter du 31 décembre 2001 ;

M. Hardoin (Jean-Paul), à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne, à compter du 31 décembre 2001 ;

M. Jolibert (Germain), à la direction des services fiscaux de la Manche, à compter du 1er septembre 2001 ;

M. Samyn (Jean-François), à la direction des services fiscaux de l'Aube, à compter du 1er décembre 2001.