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Article (Arrêté du 19 février 2001 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture)

Article (Arrêté du 19 février 2001 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif aux comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture)

Art. 1er. - La liste des comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture inscrite à l'article 1er de l'arrêté du 28 juillet 2000 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 52 du 02/03/2001 page 3331 à 3332

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(Le reste sans changement.)