Articles

Article (Arrêté du 5 février 2001 modifiant le chapitre 7 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 5 février 2001 modifiant le chapitre 7 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires)

Matériaux

A. -

Acier.

B. -

Bois.

C. -

Cuir et peaux.

D. -

Métaux légers.

F. -

Composite de carbone.

J. -

Caoutchouc et polyisoprène.

K. -

Copolymère à base acrylique.

N. -

Polyoléfine.

P. -

Plâtre ou bandes plâtrées pour moulages.

R. -

Chlorure de polyvinyle.

S. -

Résines stratifiées.

T. -

Textile.

U. -

Textile enduit de mousse de polyuréthane.

V. -

Bandes plastiques d'immobilisation.

X. -

Un ou des matériaux inscrits au cahier des charges pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature.

Z. -

Montage endosquelettique.