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Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Procédures en mode normal : système de type G

Dans ce système, le contrôle s'appuie sur le questionnement du passager et la fouille des bagages en amont des banques d'enregistrement. En général, ce poste est également le poste d'inspection filtrage. Aux recherches concernant l'inspection filtrage s'ajoutent celles d'engins explosifs. Ce dispositif ne peut être mis en oeuvre que pour un nombre restreint de passagers à contrôler.

Les différentes phases du contrôle s'articulent comme décrit ci-après (le signe ... indique l'opération suivante) :

Passagers au départ ( o).

Passagers en correspondance ( a').

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 265 du 16/11/20 0 page 18177 à 18200

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