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Article 2 (Arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne ou de coordination dans les détachements civils de coordination)

Article 2 (Arrêté du 19 novembre 2002 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne ou de coordination dans les détachements civils de coordination)


Chaque vacation débute et se termine par une plage de tenue de poste ou d'exercice d'une autre des tâches qui incombent aux contrôleurs de la circulation aérienne.
Lorsque l'organisation du travail en équipes est retenue, les agents assurant au sein d'une même équipe une vacation déterminée peuvent avoir des prises de service et des fins de service décalées dans le temps.
Certaines vacations peuvent ne concerner qu'une partie d'équipe permettant d'armer une ou plusieurs positions de contrôle.