I. - Renseignements relatifs à la qualité
du produit destiné à l'essai clinique
1. Principe actif :
a) Construction de l'OGM ;
b) Système de banque cellulaire ou virale :
- le mode de préparation/constitution ;
- les contrôles ;
- le stockage et la stabilité ;
c) Production et contrôles :
- le schéma ;
- la description du procédé de production ;
- les contrôles des matières premières ;
- la validation du procédé ;
- caractérisation du principe actif ;
d) Contrôles de routine du principe actif ;
e) Conservation et transport ;
f) Stabilité ;
g) Traçabilité.
2. Produit fini :
a) Description et composition ;
b) Développement pharmaceutique ;
c) Fabrication :
- le schéma ;
- la description du procédé de fabrication et contrôles en cours ;
- la validation du procédé ;
d) Contrôles des excipients ;
e) Contrôles du produit fini ;
f) Conditionnement primaire et secondaire ;
g) Conservation et transport ;
h) Stabilité ;
i) Mode d'utilisation :
- la stratégie in vivo : vecteur de thérapie génique administré directement au patient ;
- la stratégie ex vivo : vecteur de thérapie génique administré par l'intermédiaire d'une cellule, qui aura été prélevée chez un donneur, puis génétiquement modifiée avant d'être réadministrée au patient ;
j) Traçabilité.
3. Annexes :
a) Evaluation de la sécurité microbiologique :
- virus conventionnels ;
- autres agents pathogènes, d'origine non virale : agents d'encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles (ESST), bactéries, mycoplasmes, champignons ;
b) Description des locaux et matériel.
II. - Renseignements relatifs aux données non cliniques
1. Données de pharmacologie.
2. Données de pharmacocinétique.
3. Données de toxicologie :
a) Toxicité par administration unique ;
b) Toxicité par administration répétée ;
c) Risque de mutagenèse et potentiel cancérogène ;
d) Génotoxicité ;
e) Toxicologie vis-à-vis des fonctions de reproduction ;
f) Toxicité de type immunologique ;
g) Etude du potentiel de dissémination ;
h) Tolérance locale ;
i) Autre(s) toxicité(s).
III. - Renseignements relatifs aux protocoles
d'essai clinique
1. Méthodologie.
2. Objectifs :
- l'objectif principal ;
- le(s) objectif(s) secondaire(s).
3. Patients :
- le nombre de patients ;
- les critères d'inclusion ;
- les critères de non-inclusion.
4. Traitement :
- le(s) traitement(s) étudié(s) :
- produit de thérapie génique ;
- médicament(s) ou produit(s) de référence ou placebo ;
- le(s) traitement(s) associé(s) ;
- le(s) traitement(s) concomitant(s) non autorisé(s) par le protocole.
5. Critères d'évaluation :
- le critère d'évaluation de l'objectif principal ;
- le(s) critère(s) d'évaluation des objectifs secondaires ;
- la biologie spécifique ;
- les questions spécifiques à l'évaluation de la tolérance.
6. Recueil de l'information, contrôle de qualité et considérations statistiques :
- modalités de recueil des données ;
- contrôle de la qualité et audits prévus ;
- considérations statistiques.
7. Critères d'arrêt du traitement.
8. Suivi à court et à long terme des patients :
- le calendrier prévisionnel de suivi des patients ;
- le calendrier prévisionnel de disponibilité des résultats de l'essai.
9. Sortie de l'essai.