I. - Les prélèvements d'eau nécessaires au fonctionnement de l'INB 50 sont effectués sur les réseaux internes du centre d'études nucléaires du CEA de Saclay. Cette alimentation provient du recyclage des eaux de toute nature sur le site après les traitements appropriés et du réseau d'eau potable du centre. Le recours direct aux ressources naturelles en eau est exclu, à l'exception des eaux pluviales.
II. - Les installations sont conçues et exploitées de façon à limiter la consommation d'eau.
III. - La réfrigération en circuit ouvert est interdite. Toutefois, les circuits de refroidissement des appareils scientifiques existants et listés ci-après pourront être localement ouverts, dès lors que l'eau utilisée est rejetée dans un réseau du site et que la conception et l'exploitation de celui-ci conduisent à une optimisation technique et économique du recyclage de l'eau. Les appareils concernés sont les suivants :
- diffractomètre à rayons X ;
- microscope électronique à balayage ;
- microscope Raman ;
- dispositif de chauffage HF pour mesure d'hydrogène ;
- appareil de radiographie X.
IV. - Les installations de prélèvement d'eau sur le réseau d'eaux industrielles du site CEA de Saclay et sur le réseau d'eau potable seront dotées de dispositifs de comptage afin de déterminer les volumes prélevés. Les relevés seront effectués de façon mensuelle, et archivés.
V. - Les ouvrages de raccordement sur les réseaux de distribution d'eau potable du centre sont équipés de réservoirs de coupure ou de dispositifs équivalents afin d'éviter, notamment en cas de phénomène de retour d'eau, une perturbation du fonctionnement du réseau ou une contamination de l'eau distribuée.