Article (Arrêté du 9 décembre 1999 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention et fixant les conditions de délivrance de ce diplôme)

Art. 4. - En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté.