Article (Arrêté du 28 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 définissant les programmes d'histoire-géographie du cycle terminal de la voie technologique)

Art. 1er. - L'arrêté du 9 mai 1995 définissant les programmes d'histoire-géographie du cycle terminal de la voie technologique est modifié conformément au contenu de l'annexe du présent arrêté.