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Article (Arrêté du 21 septembre 1999 relatif aux conditions de formation du brevet de chef de quart de navigation côtière)

Article (Arrêté du 21 septembre 1999 relatif aux conditions de formation du brevet de chef de quart de navigation côtière)

Art. 1er. - Pour être admis en formation, les candidats doivent être titulaires de l'un des brevets suivants :

- brevet de patron de petite navigation ;

- brevet de patron à la plaisance (voile) ;

- brevet de mécanicien 750 kW.