A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 2 août 1998
Arrondissement de Laon
Canton de Chauny :
Communes de Commenchon, Villequier-Aumont.
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 avril 1998
Arrondissement de Vichy
Canton d'Escurolles :
Commune de Brout-Vernet.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Moulins
Canton de Neuilly-le-Réal :
Commune de Bessay-sur-Allier.
Canton de Souvigny :
Commune d'Autry-Issards.
Arrondissement de Vichy
Canton d'Escurolles :
Commune de Charmeil.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1992 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Canton d'Escurolles :
Commune de Saint-Rémy-en-Rollat.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Canton d'Escurolles :
Commune de Bellerive-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Canton de Cusset-Sud :
Commune d'Abrest.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1997 à février 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montluçon
Cantons de Montluçon :
Commune de Montluçon.
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1990 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Digne
Canton de Digne-Ouest :
Communes d'Aiglun, Mallemoisson.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1991 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Digne
Cantons de Digne :
Commune de Digne-les-Bains.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Forcalquier
Canton de Forcalquier :
Commune de Saint-Maime.
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Inondations et coulées de boue
du 30 novembre 1996 au 1er décembre 1996
Arrondissement de Foix
Canton de Lavelanet :
Commune de Carla-de-Roquefort.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pamiers
Canton du Mas-d'Azil :
Commune de Méras.
DEPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement de Nogent-sur-Seine
Canton de Romilly-sur-Seine 01 :
Commune d'Ossey-les-Trois-Maisons.
DEPARTEMENT DU CANTAL
Glissement et tassement de terrain
de janvier 1990 à décembre 1997
Arrondissement de Saint-Flour
Cantons de Saint-Flour :
Commune de Saint-Flour.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton d'Aubeterre-sur-Dronne :
Commune de Bonnes.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Jonzac :
Commune de Saint-Simon-de-Bordes.
Canton de Montguyon :
Commune de Saint-Martin-d'Ary.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saint-Porchaire :
Commune de Soulignonne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Jonzac :
Commune d'Ozillac.
Arrondissement de Rochefort
Canton de Marennes :
Commune de Marennes.
Canton de Rochefort-Nord :
Commune de Saint-Laurent-de-La-Prée.
Canton de Royan-Ouest :
Commune de Vaux-sur-Mer.
Canton de Saint-Pierre-d'Oléron :
Communes de La Brée-les-Bains, Saint-Denis-d'Oléron.
Canton de Tonnay-Charente :
Commune de Tonnay-Charente.
Arrondissement de La Rochelle
Cantons de La Rochelle :
Commune de La Rochelle.
Arrondissement de Saint-Jean-d'Angély
Canton de Saint-Jean-d'Angély :
Commune d'Asnières-la-Giraud.
Arrondissement de Saintes
Canton de Burie :
Commune de Saint-Bris-des-Bois.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Canton de Marennes :
Commune de Saint-Just-Luzac.
Canton de Saint-Agnant :
Commune de Saint-Agnant.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saintes-Ouest :
Commune de Varzay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Cantons de Royan :
Commune de Royan.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Montguyon :
Commune de Montguyon.
Arrondissement de La Rochelle
Canton de Marans :
Commune de Marans.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saujon :
Commune de Médis.
DEPARTEMENT DE L'EURE
Affaissement de terrain du 4 décembre 1996
Arrondissement d'Evreux
Canton d'Amfreville-la-Campagne :
Commune du Thuit-Simer.
Effondrement et affaissement de terrain
du 1er décembre 1997
Arrondissement d'Evreux
Canton d'Amfreville-la-Campagne :
Commune du Thuit-Simer.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 juillet 1998
Arrondissement de Muret
Canton d'Auterive :
Communes d'Auribail, Auterive, Beaumont-sur-Lèze, Grépiac, Labruyère-Dorsa, Lagrâce-Dieu, Miremont, Puydaniel.
Canton de Cintegabelle :
Communes d'Aignes, Cintegabelle.
Canton du Fousseret :
Communes de Castelnau-Picampeau, Casties-Labrande, Le Fousseret, Fustignac, Gratens, Lafitte-Vigordane, Lussan-Adeilhac, Marignac-Lasclares, Montoussin, Pouy-de-Touges, Saint-Araille, Senarens.
Canton de Muret :
Commune du Fauga.
Canton de Rieumes :
Communes de Labastide-Clermont, Montastruc-Savès, Le Pin-Murelet, Savères.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aurignac :
Commune de Peyrissas.
Canton de Boulogne-sur-Gesse :
Communes de Castéra-Vignoles, Ciadoux.
Canton de L'Isle-en-Dodon :
Communes d'Anan, Fabas, Goudex, Montbernard, Saint-Laurent.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Caraman :
Commune de Beauville.
Canton de Montgiscard :
Communes d'Ayguesvives, Issus, Montlaur, Noueilles.
Canton de Nailloux :
Communes d'Auragne, Mauvaisin, Monestrol, Nailloux, Saint-Léon.
Canton de Revel :
Communes de Bélesta-en-Lauragais, Juzes, Maurens, Montégut-Lauragais, Revel, Roumens, Saint-Félix-Lauragais, Vaux.
Canton de Villefranche-de-Lauragais :
Communes d'Avignonet-Lauragais, Beauteville, Cessales, Gardouch, Lagarde, Lux, Mauremont, Montesquieu-Lauragais, Rieumajou, Saint-Rome, Saint-Vincent, Vallègue, Vieillevigne, Villefranche-de-Lauragais, Villenouvelle.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 15 :
Commune de Montberon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Grenade-sur-Garonne :
Commune de Larra.
Canton de Villemur-sur-Tarn :
Commune du Born.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Fronton :
Commune de Labastide-Saint-Sernin.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Boulogne-sur-Gesse :
Commune de Saint-Ferréol.
Canton de Montréjeau :
Commune du Cuing.
Canton de Salies-du-Salat :
Commune de Cassagne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Saint-Gaudens :
Communes d'Estancarbon, Villeneuve-de-Rivière.
Canton de Salies-du-Salat :
Commune de Montespan.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Verfeil :
Commune de Lavalette.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Castanet-Tolosan :
Commune de Péchabou.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mirande
Canton de Montesquiou :
Commune de Peyrusse-Grande.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mirande
Canton de Plaisance-du-Gers :
Commune de Goux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch - Nord-Est :
Commune de Nougaroulet.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch - Nord-Ouest :
Commune de Preignan.
Canton de L'Isle-Jourdain :
Commune de Clermont-Savès.
Arrondissement de Condom
Canton de Miradoux :
Communes de Flamarens, Sainte-Mère.
Canton de Valence-sur-Baïse :
Commune de Saint-Puy.
Arrondissement de Mirande
Canton d'Aignan :
Communes de Loussous-Débat, Sabazan.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Saramon :
Commune de Saramon.
Arrondissement de Mirande
Canton de Riscle :
Commune de Maulichères.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mirande
Canton de Marciac :
Commune de Tourdun.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Cologne :
Commune de Touget.
Arrondissement de Condom
Canton de Nogaro :
Commune de Caupenne-d'Armagnac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Eauze :
Commune de Bretagne-d'Armagnac.
Canton de Gimont :
Commune de Marsan.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 28 au 29 avril 1998
Arrondissement de Bordeaux
Cantons de Bordeaux 01 et 04 :
Commune de Bordeaux.
Canton de Créon :
Communes de Latresne, Quinsac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blaye
Canton de Blaye :
Commune de Cars.
Canton de Saint-Ciers-sur-Gironde :
Commune d'Eyrans.
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Carbon-Blanc :
Commune de Saint-Sulpice-et-Cameyrac.
Canton de Créon :
Commune de Croignon.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Carbon-Blanc :
Commune de Sainte-Eulalie.
Canton de Cenon :
Commune d'Yvrac.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Cenon :
Commune de Montussan.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Levroux :
Commune de Rouvres-les-Bois.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Bélâbre :
Commune de Lignac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Valençay :
Commune de Luçay-le-Mâle.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Cantons de Châteauroux :
Commune de Châteauroux.
Arrondissement de La Châtre
Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :
Commune de Montipouret.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Châtre
Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :
Commune de Maillet
DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Effondrement de terrain et éboulements rocheux
du 24 avril 1998
Arrondissement de Tours
Cantons de Tours :
Commune de Tours.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1993 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chinon
Canton d'Azay-le-Rideau :
Commune de La Chapelle-aux-Naux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à octobre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chinon
Canton de Sainte-Maure-de-Touraine :
Commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tours
Canton de Ballan-Miré :
Commune de Villandry.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Briare :
Commune de Thou.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Châtillon-Coligny :
Commune de Saint-Maurice-sur-Aveyron.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Ferrières-en-Gâtinais :
Commune de Griselles.
Arrondissement de Pithiviers
Canton de Beaune-la-Rolande :
Commune de Montliard.
Arrondissement d'Orléans
Canton de Neuville-aux-Bois :
Commune de Saint-Lyé-la-Forêt.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Courtenay :
Commune de Bazoches-sur-le-Betz.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Saint-Jean-le-Blanc :
Commune de Saint-Cyr-en-Val.
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton de Laplume :
Commune de Moirax.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juillet 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Marmande
Canton de Tonneins :
Commune de Tonneins.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nérac
Canton de Nérac :
Commune de Nérac.
DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nancy
Canton de Saint-Max :
Commune de Saulxures-lès-Nancy.
DEPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 12 juillet 1997
Arrondissement de Valenciennes
Canton de Valenciennes-Est :
Commune de Saultain.
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement de Lille
Canton d'Armentières :
Commune de Prémesques.
Canton de La Bassée :
Commune de Fromelles.
Canton de Lomme :
Communes d'Ennetières-en-Weppes, Escobecques, Le Maisnil.
Inondations et coulées de boue du 1er août 1998
Arrondissement de Lille
Canton de Lannoy :
Commune d'Anstaing.
Canton de Lille - Sud-Est :
Commune de Lezennes.
Canton de Lomme :
Communes d'Englos, Ennetières-en-Weppes, Escobecques.
DEPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement de Beauvais
Canton du Coudray-Saint-Germer :
Commune de Flavacourt.
Arrondissement de Clermont
Canton de Breteuil :
Communes de Bacouël, Rocquencourt.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement d'Arras
Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise :
Communes de Blangerval-Blangermont, Ostreville.
Arrondissement de Béthune
Canton de Cambrin :
Commune d'Annequin.
Canton de Houdain :
Commune de Maisnil-lès-Ruitz.
Canton de Laventie :
Commune de Neuve-Chapelle.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Marquise :
Commune d'Ambleteuse.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Inondations et coulées de boue du 12 août 1998
Arrondissement de Riom
Canton d'Aigueperse :
Communes de Saint-Agoulin, Vensat.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Riom
Canton de Riom-Est :
Commune de Ménétrol.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Riom
Canton de Riom-Ouest :
Commune d'Enval.
DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
Canton de La Barthe-de-Neste :
Commune d'Escala.
Arrondissement de Tarbes
Canton de Tournay :
Commune de Burg.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
Canton de Saint-Laurent-de-Neste :
Commune de Montégut.
Arrondissement de Tarbes
Canton de Tournay :
Commune de Bégole.
DEPARTEMENT DU RHONE
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 1998
Arrondissement de Lyon
Canton de L'Arbresle :
Commune de Nuelles.
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 17 août 1998
Arrondissement de Mâcon
Canton de Tournus :
Commune de Martailly-lès-Brancion.
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Flèche
Canton de Sablé-sur-Sarthe :
Commune d'Auvers-le-Hamon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Flèche
Canton de Sablé-sur-Sarthe :
Commune de Vion.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Flèche
Canton de Pontvallain :
Commune de Pontvallain
Canton de Sablé-sur-Sarthe :
Commune de Sablé-sur-Sarthe.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 1998
Arrondissement de Thonon-les-Bains
Canton de Douvaine :
Commune de Loisin.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 13 mai 1998
Arrondissement du Havre
Canton de Goderville :
Commune de Grainville-Ymauville.
Effondrement de terrain du 26 juin 1997
Arrondissement du Havre
Canton de Fauville-en-Caux :
Commune de Yébleron.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juillet 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Canton de Marly-le-Roi :
Commune de Marly-le-Roi.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1996 à juillet 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Canton de Saint-Nom-la-Bretèche :
Commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à juillet 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Versailles
Canton de Plaisir :
Commune de Plaisir.
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 1998
Arrondissement de Bressuire
Canton de Mauléon :
Commune de Saint-Amand-sur-Sèvre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Niort
Canton de Saint-Maixent-l'Ecole 02 :
Commune de Sainte-Néomaye.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bressuire
Canton de Thouars 02 :
Communes de Mauzé-Thouarsais, Sainte-Radegonde.
Arrondissement de Niort
Cantons de Niort :
Commune de Niort.
Canton de Prahecq :
Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue.
DEPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Albi
Canton d'Albi - Nord-Est :
Commune du Garric.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1991 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Molières :
Commune de Molières.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Grisolles :
Communes de Bessens, Dieupentale.
Canton de Monclar-de-Quercy :
Commune de Bruniquel.
Canton de Montech :
Commune de Saint-Porquier.
Canton de Nègrepelisse :
Commune d'Albias.
Canton de Villebrumier :
Commune de Varennes.
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Canton de Saint-Julien-l'Ars :
Commune de Liniers.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Montmorillon :
Commune de Lathus-Saint-Rémy.
Arrondissement de Poitiers
Canton de La Villedieu-du-Clain :
Commune de Roches-Premarie-Andille.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Poitiers
Cantons de Poitiers :
Commune de Poitiers.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Chilly-Mazarin :
Commune de Wissous.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Etampes
Canton de Dourdan :
Commune de Roinville.
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Boulogne-Billancourt
Canton de Chaville :
Commune de Marnes-la-Coquette.