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Article (Instruction du 22 septembre 1998 relative au certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit)

Article (Instruction du 22 septembre 1998 relative au certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit)

2.4. Programme de vérifications en vol et au sol

Les vérifications en vol et au sol sont effectuées conformément au programme établi par le fournisseur. Elles doivent permettre au monteur de vérifier que les caractéristiques techniques de l'aéronef sont conformes à celles de l'aéronef de référence, avec les marges prévues par le fournisseur.