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Article 16 (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)

Article 16 (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)


A titre transitoire, l'ensemble des établissements ayant, avant la parution du présent texte, mis en oeuvre, de leur propre initiative, des formations conduisant à des diplômes d'établissement dénommés masters, peuvent maintenir leur dispositif jusqu'au 31 août 2003.