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Article (Arrêté du 16 juillet 1998 relatif aux résultats de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958)

Article (Arrêté du 16 juillet 1998 relatif aux résultats de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958)

D. - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins,

d'enseignement et de recherche dentaires

Au titre de l'article 51 (3o) du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié précité :

M. Foucart (Jean-Michel), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris - Garancière, élu premier membre titulaire ;

M. Choel (Léon), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon, élu deuxième membre titulaire.

En application du dernier alinéa de l'article 22 du décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié précité, sont désignés en qualité de membre de la juridiction :