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Article (Arrêté du 29 juillet 1998 portant modification du libellé de certains titres d'ingénieur diplômé)

Article (Arrêté du 29 juillet 1998 portant modification du libellé de certains titres d'ingénieur diplômé)

Art. 2. - Les autres conditions de l'habilitation, et notamment la durée et la date d'échéance de l'habilitation, restent inchangées, conformément aux dispositions fixées dans les arrêtés afférents à chaque établissement, figurant dans la colonne 2 du tableau.