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Article (Arrêté du 26 mai 1998 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)

Article (Arrêté du 26 mai 1998 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)

Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 28 avril 1997 susvisé est complétée comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 177 du 02/08/1998 page 11888 à 11889

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