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Article (Arrêté du 26 mars 1998 relatif à la représentation du personnel au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise)

Article (Arrêté du 26 mars 1998 relatif à la représentation du personnel au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise)

Art. 1er. - Les représentants du personnel au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise sont désignés par les organisations syndicales, les sièges étant attribués comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 89 du 16/04/1998 page 5861

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