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Article (Arrêté du 11 mars 1998 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1979 relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale)

Article (Arrêté du 11 mars 1998 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1979 relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale)

Art. 1er. - Les deuxième alinéa (Ovoproduits pasteurisés) et troisième alinéa (Blancs d'oeuf non pasteurisés) de l'article 6 de l'arrêté du 21 décembre 1979 susvisé sont abrogés et remplacés par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 70 du 24/03/1998 page 4383 à 4384

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